Déposée le 4 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NICOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES NIÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NICOIS domicilié(e) 7 rue Lacharriere - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 704 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TWELVE, Mme de CHASSEY Claire domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.
La marque LES NIÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NIÇOIS est expirée depuis le 4 mars 2024.
LES NICOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES NIÇOIS
LES NICOIS, Société par actions simplifiée - 7 rue Lacharriere - 75011 - PARIS - France - SIREN 797704061
TWELVE, Mme de CHASSEY Claire - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664106 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Inscription le 20 mai 2019 - Concession de licence n°757149 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-20
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; enregistrements sonores (fichiers téléchargeables) ; enregistrements musicaux (fichiers téléchargeables), enregistrements vidéo musicaux (fichiers téléchargeables) ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles (fichiers téléchargeables) ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; programmes téléchargeables de jeux vidéo (logiciels) ; logiciels ; bandes vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cassettes vidéo ; cassettes audio ; films cinématographiques (dispositifs pour le montage des –) ; films vidéo ; cinématographiques (films –) exposés ;
Revues [périodiques] ; publications imprimées ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie (articles de –) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; bandes dessinées ; livres de coloriage ; cahiers ; carnets ; carnets d'adresses ; cartes à collectionner ; autocollants ; décalcomanies ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; calendriers ; agendas personnels ; agendas de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; bureau (articles de –) à l'exception des meubles ; gommes à effacer ; taille-crayons ; règles ; albums de photographies ; albums ; emballage (papier d'–) ; emballages cadeaux en plastique ; étiquettes autocollantes ; boîtes à cadeau ; sacs de fête en papier ; rubans adhésifs pour la papeterie ; pinceaux ; matériel pour les artistes ; crayons de couleur ; crayons-feutres ; plumiers ; modelage (matériaux pour le –) ; partitions musicales ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; huiles comestibles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'Olive de Nice ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, sandwiches, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ;
Production musicale. Edition musicale. Services de composition musicale. Divertissements. Services de divertissements en ligne, à savoir mise à disposition en ligne d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de concerts ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire.
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